Reload.
— Document légal

Mentions légales.

Dernière mise à jour :

1. Éditeur du site

Le site Reload, accessible à l'adresse https://reload.fr, est édité par :

  • Alexandre Sechi
  • Forme juridique : Entrepreneur individuel
  • Siège social : 5 rue de Champvieux, 69650 Saint-Germain-au-Mont-d'Or, France
  • SIREN : 812 122 406
  • SIRET (siège) : 812 122 406 00018
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR91812122406
  • Inscription au Registre National des Entreprises (RNE) le 18/06/2015
  • Non inscrit au RCS
  • Téléphone : 06 59 57 15 07
  • Email : contact@reload-drive.fr

2. Directeur de la publication

Alexandre Sechi, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

Les données utilisateurs sont stockées au sein de l'Union européenne par le sous-traitant Supabase Inc. (cf. Politique de confidentialité).

4. Activité

Reload est une plateforme de mise en relation entre particuliers en vue de l'achat et de la vente de véhicules électriques d'occasion. Reload n'est ni acheteur, ni vendeur des véhicules présentés.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site Reload (charte graphique, textes éditoriaux, logos, marques, photographies illustratives, code source, algorithme Score Reload) est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Alexandre Sechi ou de ses ayants droit.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Alexandre Sechi n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de données personnelles ou la disponibilité de leurs services.

7. Données personnelles

Les modalités de traitement des données personnelles des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité.

8. Cookies

L'usage des cookies et traceurs est décrit dans la Politique cookies.

9. Conditions d'utilisation et de vente

L'utilisation du site est régie par les Conditions Générales d'Utilisation. Les services payants éventuels sont régis par les Conditions Générales de Vente.

10. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, l'utilisateur consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant en cas de litige : MEDICYS, 73 boulevard de Clichy, 75009 Paris — https://www.medicys.fr .

11. Signaler un contenu illicite

Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, toute personne peut signaler un contenu manifestement illicite hébergé sur le site en écrivant à contact@reload-drive.fr, en précisant :

  • la date de la notification ;
  • l'identité du notifiant ;
  • la description et la localisation précise du contenu litigieux ;
  • les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de fait.